Ouverture à l’international

Les activités internationales se développent à la DILA. L’objectif global est de faire connaître l’institution auprès des instances internationales, de systématiser sa présence sur les grands dossiers qui concernent ses activités, de jouer un rôle influent dans les prises de décisions. Les activités internationales de la DILA poursuivent une stratégie initiée fin 2010 et mise en œuvre en 2011. L’année 2012 a été consacrée à la structuration de son action autour de trois principaux pôles d’activités qui continuent leur développement en 2013.

Sous l’égide d’un responsable, rattaché au directeur adjoint de l’institution, le premier pôle est celui des "grands projets", concentrés essentiellement autour de différentes institutions de l’Union européenne. Parmi eux, le groupe de travail au sein du Forum européen des Journaux officiels, le projet ELI, ainsi que celui de comarquage.
La participation active de la DILA au Forum européen des Journaux officiels est l’activité internationale "historique". Coordonné par l’Office des Publications de l’EU, le Forum regroupe les homologues des pays de l’Union européenne et des pays observateurs, offrant une excellente possibilité d’échanges et de contacts. Le groupe de travail, présidé par la DILA, Avenir des publications officielles, va présenter un projet de collaboration "Consolidation et codification, simplifier et faciliter l’accès au droit" lors du prochain Congrès annuel en septembre 2013, à Zagreb.

Le second pôle concerne la coopération bilatérale avec différents pays (Albanie, Arabie Saoudite, Côte d’Ivoire, Japon, Maroc, Liban, Corée du Sud…). Dans beaucoup de cas, il s’agit de différentes formes d’assistance aux pays qui construisent, reconstruisent ou améliorent leur système d’information, principalement légale. Ainsi, conjointement avec le SGG, l’Ecole nationale d’administration, des partenaires espagnols et la Commission européenne, la DILA participe actuellement au programme de jumelage avec le Maroc, un de nos partenaires historiques.

Le troisième pôle est celui de la prospective et du réseau de contacts, aussi bien à l’étranger qu’en France, mais en rapport avec les activités extérieures. Il s’agit de sélectionner, puis de participer à certaines conférences et autres réunions internationales durant lesquelles la DILA intervient pour présenter ses activités et développer son réseau relationnel.