[A paraître] Les démocraties à l’épreuve
Après avoir connu un triomphe apparent après la chute du mur de Berlin voici trois décennies, la démocratie...
Modernisation des sites BODACC.fr, BOAMP.fr et Journal-officiel.gouv.fr : vers un accès simplifié aux données économiques
Dans le prolongement de l’ouverture des données via les API en 2021, la direction de l’information légale et...
Communiqués
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Légifrance
Des recherches simplifiées et accessibles au plus grand nombre grâce aux tutoriels Légifrance
La recherche de textes législatifs ou réglementaires, codifiés ou non, de jurisprudence, d’un texte européen ou international,...
Service-public.fr
Protocole sanitaire dans les établissements scolaires à la rentrée 2022
Le gouvernement a dévoilé lundi 18 juillet 2022 le protocole sanitaire prévu pour les établissements scolaires à la rentrée. La...
Vie-publique.fr
Questions-réponses. La sécurité alimentaire en dix questions
Qu’est-ce que la sécurité alimentaire ? Qu’est-ce que le plan de résilience agricole et alimentaire ? Quelle est la réglementation...